Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS MARTIN
Numéro de dépôt :
1080467
Date de dépôt :
14/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Tours
Présentation de la marque CLOS MARTIN
Déposée le 14 décembre 1978 par VICARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Tours), la marque française « CLOS MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS MARTIN est expirée depuis le 14 décembre 1988.
VICARD Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030